L’objet de la règlementation du transport est :

Reglementation transport chevaux particulier. Exclusion de la consommation et abattage; La réglementation routière prévoit que le poids total autorisé en charge (ptac) pour les petits camions ne doit pas dépasser les 3,5 tonnes, or il se trouve que ces camions sont fabriqués pour supporter 4 tonnes et, en théorie, transporter deux chevaux. Les véhicules de transport de chevaux, pour les particuliers

La tenue d’un registre de transport est cependant vivement conseillée pour les particuliers afin d’identifier rapidement les chevaux ayant été en. La société equi d zen gère le transport de vos chevaux partout en france et à l’international. Transporter ses chevaux en france.

Il n’est pas obligé que l’animal soit enregistré ni que le véhicule soit titulaire d’un certificat d’agrément sanitaire. Elles sont classées dans les thématiques suivantes : Transport chevaux particulier [transport chevaux] permis, réglementation :

Contrairement aux transports des chevaux entrant dans le cadre professionnel dont le régime de transport est strictement règlementé, celui opéré par un particulier l’est moins. Parmi les aspects indispensables pour le voyage des équidés, on retrouve les assurances, les permis de conduire et le. Le captav n’est obligatoire que pour le transport d’équidés à but lucratif et sur une distance supérieur à 65 km.

» sont des questions récurrentes et que l’on s’est tous posé au. Ce type de transport est considéré comme non commercial en belgique, et le règlement ne s’y applique dès lors pas. Question écrite n° 16127 de m.

En cas de contrôle par les autorités, le conducteur devra présenter le permis de conduire accompagné du certificat de compétence (ancien capta/ formation spécifique pour le transport des chevaux). Titulaire de toutes les habilitations nécessaires au transport d'équidés afin de respecter la réglementation française et européenne. Ils n'ont pas pour objectif de remplacer la réglementation, mais de la compléter.