Conformément à la loi »informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous.

Etat civil isere en ligne. Ce formulaire est destiné aux particuliers exclusivement et ne doit pas être utilisé par les notaires, les avocats, les mairies et administrations. De même, les classifications sont faites en fonction de la majorité des communes concernées, des variations sont possibles. Registres paroissiaux et d'état civil de l'isère;

Consultez les registres paroissiaux, d'état civil et les tables décennales. Listes nominatives de recensement de la population; Sur le web, les archives municipales de grenoble se déclinent en deux sites.

Il y a celui de la ville où un chapitre est consacré à la présentation du service des archives, les fonds conservés et leur fonctionnement. Les archivistes confinés ont pu procéder depuis chez. En isère (38), vous n’avez plus besoin de vous déplacer en mairies pour faire la demande de votre acte de naissance ou de toute autre acte de l’état civil.

Les archives du département du rhône et de la métropole de lyon ont numérisé plus de 6 millions de pages depuis le début des années 2000. Par archiveenligne · published 22 novembre 2010 · last modified 15 novembre 2016. Les archives en ligne du départementales de l’isère (38) :

Une base de plus de 50 000 documents de l'ancien régime et des nouvelles institutions. Trois possibilités s'offrent à vous pour obtenir un acte d'état civil : Le maire et d'autres agents de la commune exercent cette mission en tant qu'officiers d'état civil, au nom de l'état.

Par archiveenligne · published 22 novembre 2010 · last modified 15 novembre 2016. Accueil numérique est mis à disposition des usagers qui souhaitent effectuer leurs démarches administratives en ligne (certificat d’immatriculation, permis de conduire, duplicata titre de séjour, changement d’adresse ou d’état civil, document de circulation pour enfant mineur, échange de permis de conduire. Les archives de l'isère assurent la conservation et la communication de documents depuis le xie siècle jusqu'à nos jours.