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Controle technique sans carte grise. Personne ne peut faire passer le contrôle technique d’un véhicule sans présenter une carte grise au nom du propriétaire. Si vous roulez avec un véhicule sans contrôle technique, vous êtes passible d’une amende de 135 € avec la possibilité de voir votre véhicule immobilisé par les forces de l’ordre, le temps. Dans certaines situations, des s justificatifs peuvent remplacer la carte grise :

Le vendeur n'a pas besoin de fournir le contrôle technique, pour déclarer la cession sur l'ants. En principe, le certificat d'immatriculation (nouveau nom de la carte grise) du véhicule est exigé pour passer le contrôle technique. De ce fait, la remise d’un ct n’est pas exigée par la loi pour effectuer le changement de carte grise.

La fiche de circulation provisoire vous permet de passer le contrôle technique sans carte grise durant les 7 jours de validité du document. Comment demander un duplicata de carte grise sans ct ? En effet, le contrôle technique n’est pas obligatoire avant la 4e année de mise en circulation.

Elle vous sera notamment délivrée. Il existe un document qui vous permettra de réaliser votre contrôle technique sans la carte grise originale : Vous ne pouvez pas demander un duplicata de carte grise sans ct valide.

Sachez que l’interdiction de vendre un véhicule sans un contrôle technique obligatoire, remonte à 2009 et que la mention sur la carte grise « véhicule non roulant » n’est plus valable. Votre véhicule a été retenu par la police ou la gendarmerie en raison d’un défaut de contrôle technique, et bien là aussi il existe des recours et des solutions. Sans carte grise (certificat d’immatriculation), il est impossible de passer le contrôle technique.

Vous circulez sans contrôle technique, que ce soit de manière consciente ou qu’il s’agisse d’un oubli, et vous percutez un automobiliste sur la route. Ad révisez où et quand vous voulez, suivez votre progression et obtenez votre code en 1 mois!. Mais il existe trois situations pour lesquelles vous pouvez tout de même passer votre contrôle technique sans carte grise.