Lorsque nous serons parvenus à nos fins, la population québécoise vivra dans un environnement où le tabac et ses conséquences seront beaucoup moins présents.
Recours collectif contre le tabac. Les recours collectifs ont tout deux été déposés en 1998, soit il y a plus de 13 ans. Environ un million de québécois ont alors intenté deux recours collectifs contre les trois principaux cigarettiers canadiens : Portail de la lutte contre le tabagisme
Vous avez développé une maladie liée au tabagisme? Ensemble, nous serons plus efficaces en matière de sensibilisation, de prévention et de cessation du tabagisme, tout en contribuant à faire diminuer la consommation de tabac au québec! Le deuxième, des personnes dépendantes du tabac.
Vous faites partie du recours collectif si vous respectez les 4 critères suivants: Participez à la lutte contre le tabagisme en devenant membre du conseil québécois sur le tabac et la santé. Recours collectif contre les compagnies de tabac:
La cour supérieure du québec a autorisé hier deux recours collectifs contre les trois plus grands fabricants de cigarettes et produits du tabac de la. Ces sommes sont requises des cigarettiers dans le cadre du recours collectif qui les oppose à 100 000 québécois. Mais si, en dernière instance, les victimes gagnent leur cause, elles auront des indemnités à encaisser.
La décision du juge concerne deux recours collectifs : Jugement «historique» de 15 milliards $ contre les cigarettiers Le recours collectif initié par cécilia létourneau (groupe létourneau), qui.
La cour d'appel donne raison aux recours collectifs des victimes du tabagisme en condamnant deux sociétés de tabac poursuivies à verser un dépôt en garantie de 984 millions. De fait, c’est entre 500 g$ et 600 g$ qu’on leur réclame au total puisque, en plus des recours collectifs du québec, toutes les provinces canadiennes ont entamé des poursuites contre ces compagnies afin de récupérer les coûts des soins de santé que l’usage du tabac a occasionnés. Il n’y a pas de doute :