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Recherche marque de commerce. Utilisez la barre de recherche pour trouver une marque, une entreprise, un brevet, un dessin ou un modèle. Elle peut vous aider à vérifier si quelqu'un a enregistré une marque similaire chez nous. Esearch plus est l'accès de l'euipo à la base de données des marques de l'union européenne et des dessins ou modèles communautaires enregistrés.

Effectuez des recherches dans la base de données mondiale sur les marques avant de déposer une demande d’enregistrement de marque, ou simplement pour connaître les marques présentes sur les marchés qui vous intéressent. Rechercher par nom de marque, par numéro ou par solliciteur. Étant donné que l'accord porte sur des marques déposées dans plusieurs langues différentes, le système facilite les recherches de marques qui peuvent exiger une traduction.

Avant de pouvoir faire le dépôt d’une demande d’enregistrement de marque de commerce, il faut effectuer une recherche de disponibilité du nom et/ou du logo que vous souhaitez utiliser. Tapez une recherche dans la barre et cliquez sur «. « une marque de commerce consiste en un mot, un symbole ou un dessin (ou une combinaison de ces éléments), servant à distinguer les produits ou les services d’une personne ou d’un organisme de ceux d’un tiers offerts sur le marché.

L’opic donne la définition suivante : Les marques de commerce en sont venues à représenter non seulement les marchandises et services réels,. Renouvellement d'une marque de commerce

Les rapports fournissent des listes de marques de commerce et de noms d’entreprise existants qui risquent de créer de la confusion avec le nom proposé que vous cherchez. Enregistrez vos recherches de marque; L'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (ompi) a créée en 1957 la classification de nice (ncl).ce système regroupe les produits et services à l'aide d'un système de classification unique.

Enregistrez vos recherches de marque; Si le rapport de recherche de l’agent est positif, vous pourrez ensuite vous. Recherche de marques de commerce canadiennes cherchez et examinez des marques de commerce, dont celles qui ont été annulées, radiées, abandonnées ou refusées.