Prix carte grise 5 cv var.

Prix du cheval fiscal 83. Chaque année, ces décisions sont prises lors d'une assemblée permanente au conseil régional entre décembre et mars. Liste des prix du cheval fiscal par région et département. Elle passerait le prix du cheval fiscal à 51,35 €, plaçant le territoire en tête des régions où la taxe régionale est la plus élevée.

Les nouveaux tarifs du cheval fiscal en france. Pour un véhicule âgé de plus de 10 ans ce tarif est divisé par deux, le tarif du cheval fiscal est fixé chaque année par le. Le tarif du cheval fiscal est un des éléments principaux permettant le calcul du tarif d'une carte grise.

Taxe régionale picardie (y.1)= 14 * 33 = 462 € taxe additionnelle voitures de forte puissance (y.1 bis) = 0 € taxe parafiscale (y.2) = 0 € malus co2 voitures de tourisme (y.3) =240 € taxe de gestion (y.4)= 4 € taxe d’acheminement (y.5)= 2.76 € prix carte grise en picardie (y.6)= 708.76 €. Taxe régionale (colonne y1 sur la carte grise). Ce montant a été voté par le conseil régional en 2011.

Et y ajouter les frais de dossier (6,76€). Le coût du cheval fiscal dans le département (45) de le loiret est de 49.80 €. Le véhicule ne sera pas donc soumis à la taxe professionnelle et à la taxe co2.

Dans ce cas, la taxe régionale de la voiture s’élèvera à 240 euros (5cv x 48 euros= 240 euros). Par exemple, pour une demande de duplicata de carte grise, il n’y a pas de taxe y1 à payer. Coût du cheval fiscal dans le département du var (83).

Calculer service carte grise par internet 102 rows le tarif du cheval fiscal en france peut varier énormément d’une région à une autre. Le prix du cheval fiscal (1 cv) pour cette année 2023 est fixé à 51.20 € pour le département du var (83).