Cet événement organisé à l'école d'architecture de nantes les 27 et 28 janvier derniers, a rassemblé tous les conseils régionaux de france sur le thème :

Convention collective ordre des architectes. La convention collective des entreprises d'architecture (à compter du 1er février 2020) Le salarié doit être inscrit à un tableau de l’ordre des architectes sous le mode d’exercice « salarié d’un architecte ou d’une société d’architecture » Les arrêtés d’extension, qui ont pour effet de rendre les accords de salaire obligatoires dans les agences qui ne.

Grille de salaire en vigueur. Architecture nouveaux équilibres / nouvelles ambitions. Convention des architectes, janvier 2023 © cnoa profession.

« le conseil national de l’ordre des architectes a souhaité organiser cette convention afin de rassembler tous les acteurs de l’institution. Les architectes, via leur ordre, veulent peser sur les élections à venir, présidentielle puis législatives. Convention between the africa union of architects and the ordre des architectes français.

L’article iii.2.2 de la convention collective des entreprises d’architecture précise ainsi les conditions d’utilisation du titre d’architecte par une entreprise d’architecture employeur. Convention collective nationale des entreprises d'architecture; Évolution de la convention collective des entreprises d'architecture.

★ ordre architectes convention collective: Téléchargement illimité de cette convention collective cabinets d’architectes elargie aux maïtres d’œuvre en batiment au format pdf pendant 1 an. 1° deux représentants du ministre chargé de la culture ;

Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Elle s'applique en métropole et dans les dom. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 jorf 16 janvier 2004.