La convention collective | ordre des architectes.

Convention collective ordre des architectes. La convention collective des entreprises d'architecture (à compter du 1er février 2020) La convention collective des entreprises d'architecture (brochure jo n°3062) concerne les entreprises d'architecture et de maîtrise d'œuvre. 1° deux représentants du ministre chargé de la culture ;

Convention collective nationale des entreprises d'architecture; Fiche d'identité de la convention collective. Le salarié doit être inscrit à un tableau de l’ordre des architectes sous le mode d’exercice « salarié d’un architecte ou d’une société d’architecture »

Ad avec convention.fr vous trouvez facilement votre convention collective à jour. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 jorf 16 janvier 2004. Convention de l'ordre des architectes cette convention a réuni 500 architectes élus des conseils de l’ordre et des autres instances professionnelles, des représentants de la maîtrise d’œuvre et du bâtiment, des parlementaires, des fonctionnaires européens et des experts.

Oui, mise à jour le 1 févr. Grille de salaire en vigueur. 3° quatre architectes représentant le conseil national de l'ordre des architectes, dont deux admis à porter le titre d'architecte en vertu des dispositions du 4° de.

Architecture nouveaux équilibres / nouvelles ambitions. Il est composé ainsi qu'il suit : Cette convention est composée d’une grille de salaire (avec des coefficients par années d’études et par responsabilités), ainsi que d’un point.

La nouvelle grille de classification comporte un classement hiérarchique des 42 emplois existants dans la branche réparties en cinq filières : Les arrêtés d’extension, qui ont pour effet de rendre les accords de salaire obligatoires dans les agences qui ne. Cet événement organisé à l'école d'architecture de nantes les 27 et 28 janvier derniers, a rassemblé tous les conseils régionaux de france sur le thème :